Débat·Club ← Retour

Mentions légales

Éditeur

Débat Club — SAS au capital de 20 000 €.
Siège social : 7 rue du Taur, 31000 Toulouse, France.
SIRET : 889 214 660 00025 — RCS Toulouse 889 214 660.
TVA intracommunautaire : FR41 889214660.
Téléphone : 05 61 23 74 08 — Email : cercle@debat-club-toulouse.fr.

Responsable de publication

M. Antoine Vasseur, président de la société.

Assurance

Assurance responsabilité civile professionnelle Allianz n° RCP-31-214660, couvrant l'accueil du public et l'animation des ateliers. Traitements conformes au RGPD et aux avis de la CNIL.

Hébergeur

HETZNER ONLINE GmbH, Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne.

Propriété intellectuelle

La marque Débat Club, son logo et l'ensemble des contenus du site sont protégés. Toute reproduction est soumise à autorisation écrite préalable.

Loi applicable

Le présent site relève du droit français ; tout différend sera porté devant les tribunaux de Toulouse.